Conditions de vente

1. Commandes


L’Institut Pacifique accepte exclusivement les commandes en ligne sur son site internet (www.institutpacifique.com). Il suffit de cliquer sur les articles souhaités, puis de les ajouter au panier.


Il est possible, mais non obligatoire de créer un compte client pour pouvoir acheter un produit sur la boutique en ligne. Ce compte optionnel permet au client de conserver et de consulter l’historique de ses achats. Il facilite aussi ses commandes futures en lui évitant d’entrer toutes ses informations personnelles à chaque fois.


2. Disponibilité des articles


Les articles de la boutique en ligne sont généralement en stock. Si un article est temporairement indisponible (en impression, par exemple), une mention à cet effet apparaît près de l’article sur la boutique en ligne et le système rend la commande impossible. Nous vous invitons donc à revenir plus tard ou encore à communiquer avec nous à ce sujet (courriel ou téléphone). Nous noterons vos coordonnées et vous informerons dès que l’article sera de nouveau disponible.


3. Prix et mode de paiement


Les prix des produits sont indiqués en dollars canadiens et excluent les taxes applicables ainsi que les frais de port. L’Institut Pacifique se réserve le droit de modifier ses prix en tout temps et sans préavis.


Le paiement peut être effectué par carte de crédit (Visa, MasterCard ou American Express) ou par PayPal.


4. Frais de port


Des frais de port sont ajoutés pour toutes commandes devant être expédiées. Ces frais de livraison de type « porte-à-porte » sont facturés en fonction du poids, du format et du lieu de livraison de la commande. Le coût de livraison varie ainsi en fonction de chaque commande.


Le client a la possibilité d’éviter les frais de port en récupérant sa commande directement à l’Institut Pacifique (2901 boulevard Gouin Est à Montréal) durant les heures ouvrables. Avant de se déplacer, le client doit toutefois attendre une communication l’informant que sa commande est prête. Dans le cas où le client aurait préalablement sélectionné le mode livraison, les frais de port facturés ne peuvent être annulés.


5. Délai de livraison


Il faut compter de 7 à 10 jours ouvrables suivant la date d’une commande pour recevoir le matériel.


Un délai plus long est à prévoir pour les commandes placées à l’extérieur du Canada.


6. Remboursement et retour de marchandise


À moins d’une erreur de facturation, aucun remboursement ne sera effectué.


Un item ne peut être remplacé sauf s’il s’avère endommagé au moment de la réception ou s’il ne s’agit pas de l’article commandé. Le client doit alors communiquer avec l’Institut Pacifique dans les 10 jours suivant la date de livraison ([email protected]) et ne pas retirer l’emballage (dans le cas où il y a erreur sur l’item envoyé).


L’Institut Pacifique communiquera ensuite les modalités de retour au client.


7. Matériel numérique


Matériel pédagogique complémentaire compris dans l’achat d’un guide d’animation ou d’un ensemble complet d’un programme


Du matériel pédagogique complémentaire en version numérique est inclus à l’achat d’un ensemble complet ou guide d’animation d’un programme. Il est disponible via l’onglet Boutique en ligne sur le site Internet de l’Institut Pacifique. On peut y accéder à l’aide d’un code fourni dans le guide d’animation seulement.


Ce matériel, protégé par la Loi sur le droit d’auteur, est conçu pour soutenir l’animation des ateliers et la réalisation des exercices en classe. Il ne peut toutefois être diffusé sur des plateformes visibles du public (site internet, réseaux sociaux, etc.).


Affiches et annexes en format numérique


Les affiches et les annexes achetées en format numérique sont accessibles une fois la commande payée, puis traitée par l’Institut Pacifique. Un courriel informe alors le client qu’il peut accéder à ses téléchargements et lui indique un mot de passe pour déverrouiller les documents PDF.


Également protégées par la Loi sur le droit d’auteur, ces affiches et annexes d’animation en format numérique ne peuvent être diffusées sur des plateformes visibles du public (site internet, réseaux sociaux, etc.) ni imprimées. Il est toutefois possible de se procurer les formats imprimés en vente sur notre boutique en ligne.
Aucune reproduction, excepté celle permise pour le téléchargement, n’est autorisée. L’adaptation, la revente ou la location sont également interdites et peuvent engendrer des recours judiciaires.


Le non-respect ou le sabotage des techniques de contrôle de l’utilisation des affiches et annexes numériques par l’utilisateur exposent ce dernier à des poursuites judiciaires. De telles mesures peuvent également s’appliquer pour toute utilisation contraire aux présentes conditions générales de vente.

Tout échange, crédit ou remboursement sera refusé une fois la commande d’un produit numérique traitée. L’Institut Pacifique ne peut également être tenu responsable des problèmes de non-compatibilité entre un appareil électronique et un produit numérique.


8. Questions et commentaires


L’Institut Pacifique accueille toutes questions et commentaires concernant les achats sur sa boutique en ligne par courriel ([email protected]) ou par téléphone (514-598-1522).


Veuillez noter que l’Institut Pacifique protège vos données personnelles et n’utilise les informations transmises que dans le cadre de vos commandes. Ces informations personnelles ne sont transmises en aucun cas à un tiers.

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